Questions (XIIème législature) - BLOG de Bruno Le Roux
 

Sécurité sociale - Cour des comptes - Rapport - Conclusions

Question N° 9243 publiée au JO le 30/10/2007 page 6697

Lire la suite
 
 

Enseignement - Politique de l'éducation - Perspectives

Question N° 615 publiée au JO le 15/05/2005 page 3659

Lire la suite
 
 

Elections et référendums - Elections municipales - Calendrier - Perspectives

Question N° 1497 publiée au JO le 30/06/2004 page 5671

Lire la suite
 
 

Sécurité publique - Sécurité des biens et des personnes - Agressions racistes et antisémites - Lutte et prévention

Question N° 1422 publiée au JO le 09/06/2004 page 4568

Lire la suite
 
 

Police - Fonctionnement - Effectifs de police - Seine-Saint-Denis

Question N° 804 publiée au JO le 08/06/2004 page 4137

Lire la suite
 
 

Handicapés - Enfants - Etablissements- Financement - Seine-Saint-Denis

Question N° 655 publiée au JO le 06/04/2004 page 2765

Lire la suite
 
 

Assurance maladie maternité - Réforme - Modalités

Question N° 1107 publiée au JO le 28/01/2004 page 931

Lire la suite
 
 

Enseignement - Politique de l'éducation - Seine-Saint-Denis

Question N° 327 publiée au JO le 19/05/2003 page 3729

Lire la suite
 
 

Elections et référendums - Carte électorale et modes de scrutin - Réforme - Perspectives

Question N° 282 publiée au JO le 19/12/2002 page 6903

Lire la suite
 
 

Enseignement - Politique de l'éducation - Perspectives

Question N° 241 publiée au JO le 11/12/2002 page 6361

Lire la suite